# Mentions légales
## 1. Éditeur du site
Le site internet « Les cafés du Repenti », accessible à l’adresse « www.lerepenticafé.fr », est édité par :
Mr Guillaume MASSY
Statut juridique : micro-entreprise
Siège social : 1756 route de la Guerre de 100 ans 24240 Pomport
Numéro SIRET : 938 212 537 00014
Numéro RCS : 938 212 537 BERGERAC
Contact :
Email : gmassy9@proton.me
## 2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Squarespace Ireland Limited
Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8
Ireland
D08 N12C
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## 3. Activité
Le site « Les cafés du Repenti » propose :
* la vente en ligne de café de spécialité en grains ou moulu ;
* la réservation d’un coffee shop événementiel, comprenant la mise à disposition d’un chariot café mobile et d’un barista pour événements privés ou professionnels.
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## 4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, structure) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
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## 5. Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations exactes. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable d’erreurs, omissions ou indisponibilités du site.
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## 6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
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# 2. Conditions Générales de Vente (Boutique en ligne)
# Conditions Générales de Vente – Boutique en ligne
## 1. Objet
Les présentes CGV régissent les ventes de produits effectuées sur le site Les cafés du Repenti, spécialisé dans la vente de café de spécialité en grains ou moulu.
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## 2. Produits
Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible.
Les photographies n’ont pas de valeur contractuelle.
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## 3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
Ils sont :
* TTC pour les particuliers
* hors frais de livraison
Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.
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## 4. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Le client reçoit un email de confirmation de commande.
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## 5. Paiement
Les paiements sont acceptés via :
* carte bancaire
* solutions de paiement sécurisées
* tout autre moyen indiqué sur le site.
La commande est validée après réception du paiement.
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## 6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.
Délais indicatifs : 14 jours.
Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
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## 7. Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.
Exception : les produits alimentaires ouverts ou consommables ne peuvent être retournés.
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## 8. Réclamations
Toute réclamation doit être adressée à :
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## 9. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.
À défaut, les tribunaux français seront compétents.
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# 3. CGV – Prestation Coffee Shop Événementiel
# Conditions Générales – Coffee Shop Événementiel
## 1. Objet
Les présentes conditions régissent la prestation de coffee shop événementiel proposée par Le projet Repenti, incluant la mise à disposition :
* d’un chariot café
* d’une machine espresso
* d’un barista
* de boissons à base de café de spécialité
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## 2. Réservation
Toute réservation doit faire l’objet :
* d’un devis signé
* d’un acompte de 30%
La réservation est confirmée à réception de l’acompte.
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## 3. Annulation
En cas d’annulation :
* plus de 30 jours avant : remboursement de l’acompte
* moins de 30 jours : acompte conservé
* moins de 7 jours : prestation due intégralement
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## 4. Conditions techniques
Le client doit fournir :
* un accès à une prise électrique
*un accès à de l’eau potable
* un espace suffisant pour le chariot
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## 5. Responsabilité
Le prestataire s’engage à fournir une prestation conforme.
La responsabilité ne peut être engagée en cas de force majeure.
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## 6. Paiement
Le solde doit être réglé au plus tard le jour de l’événement.
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# 4. Politique de Confidentialité (RGPD)
# Politique de confidentialité
## 1. Collecte des données
Nous collectons certaines données personnelles lorsque vous :
* passez une commande
* remplissez un formulaire
* demandez un devis
Les données collectées peuvent inclure :
* nom
* adresse
* téléphone
* informations de paiement
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## 2. Utilisation des données
Les données sont utilisées pour :
* traiter les commandes
* gérer la relation client
* envoyer des communications commerciales (avec consentement)
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## 3. Durée de conservation
Les données sont conservées pour la durée nécessaire au traitement des commandes et obligations légales.
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## 4. Droits des utilisateurs
Conformément au RGPD, vous disposez des droits :
* accès
* rectification
* suppression
* limitation
* portabilité
Contact : gmassy9@proton.me
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## 5. Sécurité
Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité pour protéger les données personnelles.
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# 5. Politique de Cookies
# Politique de cookies
Le site Les cafés du Repenti utilise des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur.
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